Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Mr VOISIN Jean Luc

Numéro de dépôt :
1673510
Date de dépôt :
26/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2001
Marque en couleurs, figurative de VOISIN Jean Luc

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 juin 1991 par monsieur VOISIN Jean Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur VOISIN Jean Luc domicilié(e) 6, rue Béllini Apt 577, 92800 PUTEAUX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1673510.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 juin 2001.

VOISIN Jean Luc a également déposé les autres marques suivantes : ACTIMONDE , FIRST-SERVICE


Mr VOISIN Jean Luc - 6, rue Béllini Apt 577, 92800 PUTEAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-50

Fruits Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.